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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL
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FFVB
Marque expirée - Marque en non vigueur

FFVB
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3596390
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
FFVB de FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL

Présentation de la marque FFVB

Déposée le 1 septembre 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFVB »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFVB est expirée depuis le 1 septembre 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL a également déposé les autres marques suivantes : , FFVB Fédération Française de Volley-ball , FRANCE VOLLEY , FRANCE VOLLEY , France volley assis , France volley sourd , France beach , BEACH VOLLEY , BEACH VOLLEY , La Tournée des Sables


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL Association loi 1901 - 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL - 17 rue Georges Clemenceau,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.